ZAN, Sobriété foncière et dynamique des ressources fiscales sont elles compatibles ?
Réunion d’information « ZAN, Sobriété foncière et dynamique des ressources fiscales sont elles compatibles ? » organisée par l’ADM74 et animée par ECOFINANCE, le 13 février prochain à 9h à 11h30 à EPAGNY – Salle le Trait d’Union (95 route des rebattes74370 EPAGNY METZ-TESSY). Inscription en ligne via l’espace adhérent ou via l’invitation reçue par mail. Les enjeux […]
WEBINAIRE : initier un réseau de chaleur – mardi 28 janvier 11h
Par suite du communiqué de presse présentant le service qui permet de tester en 1 clic le potentiel de création d’un réseau de chaleur pour les communes de votre territoire sur le site public France Chaleur Urbaine, outil qui a suscité beaucoup d’intérêt et de demandes de la part des élus et agents, le service de l’Etat France Chaleur […]
Webinaire Publicité des actes et présentation de l’outil PUBLISLOW – 20 janvier 2025
L’ADM74 vous invite à participer à un webinaire d’une heure et demie afin pour vous rappeler les grandes lignes de la réforme de la publicité des actes administratifs et vous présenter l’outil PUBLISLOW permettant, pour les collectivités utilisatrices de l’outil S2LOW, de publier automatiquement sur leur site internet les actes transmis au contrôle de légalité. […]
Marchés de travaux jusqu’à 100 000 euros HT
Le décret n°2024-1217 du 28 décembre 2024 vient d’être publié au Journal Officiel. Ce décret proroge d’un an la mesure permettant aux acheteurs publics de conclure des marchés de travaux jusqu’à 100 000€ HT sans publicité ni mise en concurrence préalables. Vous retrouverez sur ce lien le décret dans son intégralité.
Calendrier du maire 2025
Maires de France a sélectionné quelques dates importantes pour les collectivités. Xavier Brivet et Bénédicte Rallu © Maires de France Agences postales communales et intercommunales. Depuis le 1er janvier 2025, selon que la convention relève du protocole d’accord AMF/La Poste de 2005 ou de 2023, l’indemnité mensuelle forfaitaire ou l’indemnité forfaitaire garantie s’élève à 1200 € pour les […]
Webinaire DSDEN Sécurité écoles des 26 novembre et 19 décembre 2024
L’ADM74 et la Direction départementale des services de l’Education nationale de Haute-Savoie, avec la participation du Service départemental d’Incendie et de Secours 74, vous a proposé de participer à deux webinaires complémentaires le 26 novembre et le 19 décembre derniers, de 16h à 18h : WEBINAIRE DU MARDI 26 NOVEMBRE 2024 ECOLES – Nouveautés relatives aux […]